La Blockchain, terreau du développement de la legal tech

Par 04 mars 2016
Legal Tech

Depuis quelques années déjà, le secteur du droit a commencé à s’adapter aux nouvelles technologies mais les changements qui s’annoncent avec la Blockchain risquent d’être d’un tout autre ordre.

Fred de la Compta et ses services d’expert comptable dématérialisés, PayFit et la digitalisation des fiches de paie pour les dirigeants de PME ou encore Guacamol qui propose l’immatriculation juridique d’autres startups... On voit que le nombre de services technologiques permettant de simplifier les démarches administratives semble se multiplier. Et la question se pose désormais de savoir si la Blockchain pourrait leur permettre d’aller plus loin.

Pour rappel, ce système de base de données décentralisée fonctionne comme un grand livre comptable, ouvert à tous et crypté pour la protection des données, ce qui lui permet de ne perdre la trace d’aucune transaction, mais aussi de garder en mémoire tout document qui y est ajouté. Un solution donc intéressante pour l’accessibilité et la conservation des documents légaux en ligne. Mais pas uniquement. 

En effet, une problématique fréquemment rencontrée en droit est celle de l’authentification des documents légaux. Or, le principe même de la Blockchain est d’assurer une authentification certifiée par le biais du réseau décentralisé de serveurs la formant. De même, avec les monnaies virtuelles comme le Bitcoin, la Blockchain peut aussi permettre d’exécuter des Smart Contrats. Ces contrats se réalisent automatiquement une fois que ses conditions sont remplies et le versement en monnaie virtuelle s’effectue de lui même du débiteur au créditeur. 

La legal tech attire les startups

Des startups commencent d’ailleurs doucement à se positionner dans ce domaine. En effet, récemment certains pays d’Afrique ont vu dans la Blockchain une opportunité de mettre, par exemple, en place des systèmes de cadastres décentralisés se servant de cette base de données en ligne. Pour le Honduras, cette tâche a déjà été intégralement achevée en 2015.

Stampery, une jeune startup espagnole, utilise elle la technologie Blockchain pour l’authentification de document. Son cofondateur, Daniele Levi explique: “Nous utilisons la technologie Blockchain pour avoir une authentification de tous les documents, emails etc.. comme pourrait le faire un notaire. Nous retirons la nécessité de passer par un tiers pour certifier qui prend du temps et est coûteuse. Avec cette technologie, on peut être absolument certain qu’une certaine chose s’est passée d’une certaine manière à un certain moment. Si on ajoute l’identification à ce système, on peut en plus savoir qui l’a fait. La différence est qu’il n’y a pas de faille dans le système, les données ne peuvent ni être modifiées ni détruites et sont éternellement disponibles ensuite.

Les cabinets d’avocats se préparent au changement

Pour autant, la revolution legal tech n’est pas forcément l’ennemie des cabinets. Daniele Levi l’affirme: “Nous avons beaucoup de cabinets d’avocats parmi nos clients qui se servent de nos produits pour certifier l’intégrité de leurs emails et de leurs communications.” Ceux-ci commencent à comprendre comment le potentiel de la Blockchain va pouvoir libérer les avocats des tâches parfois ingrates qui leur prenaient beaucoup de temps inutilement. Selon un récent rapport du Boston Consulting Group, la legal tech va malgré tout bouleverser leur organisation. On y trouvera moins de juniors, mais plus d’employés support dans d’autres domaines comme l’informatique ou le parajuridique ainsi le nombre d’employés total ne devrait pas connaître de variation. 

Rapport du BCG

Mais tous ces changements sont pour le moment surtout effectifs dans les pays de la Common Law (Angleterre, Etats-Unis…) car ceux-ci ont une réglementation plus souple et font moins recours aux actes notariés que les pays utilisant le droit romain. Dans la majorité des pays latins, l’authentification de documents n’est valable que pour ceux qui ne requièrent pas d’acte notarié, comme des documents commerciaux ou des preuves d’échanges de mails. Mais Daniele Levi pense que la réglementation devrait vite s’adapter pour l’authentification de documents légaux via la Blockchain: “Je dirais que tout devrait évoluer dans 12 à 16 mois pour ce qui est de la réglementation. Pour les Smart Contrats cela risque d’être un peu plus long.” 

 

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