Google devant les tribunaux pour le nom Gmail ?

Par 13 septembre 2005

Une compagnie anglaise spécialisée dans la recherche à destination des grandes banques de la City revendique la propriété intellectuelle du nom Gmail. Après quinze mois de négociations...

Une compagnie anglaise spécialisée dans la recherche à destination des grandes banques de la City revendique la propriété intellectuelle du nom Gmail. Après quinze mois de négociations infructueuses avec le géant de la recherche en ligne Google, elle envisage de porter l'affaire devant les tribunaux.

En mai 2002, l'IIIR (Independent International Investment Research) lançait un service de messagerie électronique baptisé Gmail. Les clients de l'IIIR pouvaient utiliser ce service pour échanger des messages et discuter entre eux de façon confidentielle.

Deux ans plus tard, Google lance à son tour un service de messagerie nommé Gmail. La capacité de stockage d'un gigaoctet et le système de cooptation (création d'un compte uniquement sur invitation) sont à l'origine d'un engouement sans précédent. Immédiatement, le Gmail de Google connaît un grand succès. Pourtant, la marque Gmail n'appartient théoriquement pas au géant de la recherche.

Quand il s'agit de nom de marque, la règle veut généralement que le premier arrivé soit le premier servi. Une firme de services multimédias de Miami nommée Cencourse, ayant eu vent du projet de Google, s'est empressée de déposer la marque Gmail avant même que le service ne soit lancé. Quelques jours plus tard, l'IIIR s'est manifesté pour faire valoir ses droits, arguant du fait que son service existe depuis 2002.

Google est donc arrivé bon dernier dans cette course au dépôt de marque, mais a imposé par la force des choses l'usage du nom Gmail. D'Angleterre, l'IIIR a assisté au lancement en fanfare de la messagerie de Google et s'est estimé lésé. Son PDG, Shane Smith, est entré en contact avec Google et pour revendiquer la paternité de la marque Gmail. Il explique que des propositions ont été faites des deux côtés, mais qu'aucun arrangement n'a pu être trouvé. Par conséquent, Shane Smith entend porter lui-même l'affaire devant les tribunaux.

"En tant que fondateur et dirigeant de la société, c'est à moi que revient cette tâche. Nous n'avons pas l'intention de rester sur la touche pendant qu'une compagnie viole nos droits en matière de propriété intellectuelle", a-t-il déclaré lundi au Times .

Un rapport indépendant estime que l'IIIR serait en droit de réclamer entre 25 et 34 millions de livres en guise de réparations pour le préjudice subi. Ce dernier a déclaré être prêt à accepter une somme moins importante.

Google n'a pas souhaité pour le moment faire de commentaire sur cette affaire, qui pourrait pourtant lui causer de sérieux tracas.

(Atelier groupe BNP Paribas- 13/09/2005)

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