Google au tribunal face à Vuitton en France et aux organisations antiracistes au Brésil

Par 08 février 2005

Le service juridique de Google a du pain sur la planche, ces jours-ci...

Le service juridique de Google a du pain sur la planche, ces jours-ci.
Première affaire : le maroquinier Louis Vuitton versus Google. Lundi, le Tribunal de Grande Instance de Paris a interdit au groupe de recherche en ligne de "faire usage, sur ses sites, des termes L.V., Louis Vuitton et du sigle LV dans la génération des mots clefs". Ce sont, autrement dit, les liens sponsorisés de Google qui sont ici mis en cause , et son programme Adwords , qui génère en fonction de la requête de l'internaute l'affichage de certaines publicités sur son site.
Chez Louis Vuitton, on ne plaisante pas avec la contrefaçon. L'affichage de liens sponsorisés vers des sites proposant des articles contrefaits a donc fait bondir le malletier, se plaignant du fait que le consommateur est victime d'une information erronée sur les produits Vuitton et que les liens sponsorisés l'induisent en erreur en l'envoyant vers des sites de produits contrefaits.
Google doit donc désormais dédommager Louis Vuitton à hauteur de 200.000 euros ; il dispose par ailleurs d'un mois pour que n'apparaisse plus sur son site les termes relatifs à la marque. L'affaire ressemble beaucoup à celle initiée par le voyagiste Bourse des Vols : en 2003, le tribunal de Nanterre avait déjà condamné Google pour contrefaçon. Le moteur de recherche avait fait appel et le dossier de l'affaire n'est toujours pas refermé.
Deuxième affaire : partie civile contre Google. Un procureur brésilien a ouvert en janvier une enquête sur le site Internet orkut.com, lancé par Google l'an dernier. Sa spécialité ? Héberger les discussions de communautés d'internautes, qui n'y ont accès que s'ils y ont été invités par un tiers. Aujourd'hui, orkut.com est la cible d'organisations qui s'insurgent contre les propos racistes qui peuvent être tenus dans certaines communautés.
Dans sa version brésilienne, le site héberge notamment une communauté anti-noirs et une communauté antisémite . Dans d'autres versions anglo-saxonnes, le site héberge des communautés rassemblées autour de sentiments homophobes, racistes et xénophobes .
La responsabilité de Google dans cette affaire ? Difficile à déterminer. Selon la loi en vigueur au Brésil, le groupe Google pourrait être condamné pour avoir manqué de précaution dans la prévention de crimes racistes. Pour l'instant, la direction de Google n'a pas réagi sur cette affaire.
(Atelier groupe BNP Paribas - 08/02/2005)

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