Les gouvernements s’apprêtent à sanctionner sévèrement les spammeurs, mais ne parviennent pas à définir le spam

Par 02 juillet 2003

Il semble que tout le monde soit d’accord : il faut empêcher les spammeurs d’engorger les boîtes mail des internautes avec de trop nombreux messages électroniques non sollicités. C’est cette ...

Il semble que tout le monde soit d’accord : il faut empêcher les spammeurs d’engorger les boîtes mail des internautes avec de trop nombreux messages électroniques non sollicités. C’est cette volonté qu’ont exprimé des responsables politiques et des représentants du secteur des nouvelles technologies au cours d’une conférence sur le spam organisée au Royaume-Uni, réclamant une législation internationale pour empêcher le spamming de s’exprimer. Les législations nationales ne semblent en effet pas posséder la capacité de stopper seules l’inflation des messages non sollicités.

Mais les avis divergent lorsqu’il s’agit de définir ce qu’est le spam. La plupart des intervenants ne souhaitent pas assimiler tout courrier non sollicité à du spam, puisque cela induirait que la totalité des campagnes marketing menée sur Internet deviendraient illégales. Les désaccords se creusent donc sur la question de demander ou non la permission à un internaute avant de lui envoyer un message promotionnel. L’Europe tend vers un système où l’accord préalable du client est nécessaire pour le moindre envoi électronique, tandis que les Etats-Unis penchent pour une législation plus souple.

Ce sont pourtant leurs dirigeants qui viennent de mettre en place un système pour empêcher les société de télémarketing de téléphoner aux personnes qui ne le souhaitent pas. Pour cela, il suffit de s’inscrire sur un site Internet ( « donotcall.gov ») et le numéro de téléphone passe sur une « liste rouge » à laquelle les télémarketeurs n’ont pas accès. Surchargé dès le premier jour, le système peine à démarrer.

Mais, selon InsightExpress, ce procédé devrait faire des émules, puisque 83 % des américains interrogés apprécieraient qu’il soit étendu au Net, et qu’il porte sur l’ensemble des envois de courrier non sollicité, que les messages proviennent des entreprises de télémarketing (83 %), d’organisations politiques (68 %), religieuses (64 %), voire de charité (55 %) ! Pour 43 % des sondés, même les messages en provenance de magasins où ils achètent des produits sont à proscrire s’ils n’ont pas été réclamé. Il faut dire que le spamming a décuplé outre-Atlantique en deux ans, passant de près de 2 millions de spams envoyés au premier trimestre 2001 à près de 20 millions au premier trimestre de cette année, selon Brightmail.

Une action en justice, qui s’est récemment conclue par le déboutement du géant du microprocesseur Intel, pourrait créer un précédent embarrassant pour les partisans d’une politique anti-spam très stricte. Un ancien employé du groupe, licencié à la suite d’un congé d’invalidité et mécontent des pratiques sociales de l’entreprise, s’en était plaint auprès de ses milliers de collègues en leur envoyant six e-mails à chacun. La Cour suprême de Californie a relaxé l’homme, estimant que les serveurs d’Intel n’avaient pas été endommagés et qu’il n’y avait pas eu d’intrusion dans les systèmes. Des arguments dont les télémarketeurs pourraient s’emparer.

(Atelier groupe BNP Paribas – 02/07/2003)

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