La Sacem s'attaque à deux sites de téléchargement russes

Par 19 mars 2007
Mots-clés : Smart city, Europe

Après avoir obtenu la fermeture RadioBlogClub, une plate-forme d'écoute en streaming de morceaux de musique, pour violation de droits d'auteur, la Sacem, la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique...

Après avoir obtenu la fermeture RadioBlogClub, une plate-forme d'écoute en streaming de morceaux de musique, pour violation de droits d'auteur, la Sacem, la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, ainsi que la SDRM, la Société pour l'administration du Droit de Reproduction Mécanique, se sont associées pour porter plainte devant le Tribunal de grande instance de Nanterre contre deux sites russes de téléchargement de musique, Allofmp3 et MP3Sugar.
 
Les deux sociétés accusent ces sites russes, accessibles depuis la France, de diffuser de manière illicite des œuvres du répertoire français et de violer ainsi le droit d'auteur. Ces sites "mettent à la disposition du public un très grand nombre d'œuvres musicales des répertoires français et étrangers moyennant le paiement d'une somme dérisoire en contrepartie du téléchargement de celles-ci. [...] Leur activité ne donne lieu à aucune rémunération des auteurs, compositeurs et des éditeurs", souligne la Sacem sur son site. La Sacem et la SDRM ont ainsi demandé la fermeture d'Allofmp3 et de MP3Sugar et la réparation du préjudice subi par les ayants droit.
 
L'Atelier vous parlait déjà en novembre dernier du site Allofmp3. La fermeture d'une telle plate-forme, qui propose le téléchargement de musiques pour des prix allant de 1 à 3 dollars par album, est une des conditions à respecter pour que la Russie puisse adhérer à l'OMC (Organisation Mondiale du Commerce). En octobre 2006, le département du Commerce américain avait considéré la fermeture d'Allofmp3 comme un prérequis à l'entrée de la Russie au sein de l'organisation.
 

(Atelier groupe BNP Paribas – 19/03/2007)

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