2003 : l’année du retour des brevets et du syndrome du « général Sutter »

Jean de Chambure

Jean de Chambure

Directeur du Conseil Asia

L'Atelier Asia

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22 octobre 2003 Laisser un commentaire
Mots-clés : Amérique du Nord, Europe

Le bond technologique sans précédent qu’a connu le monde industrialisé depuis ces cinq dernières années peut se résumer à trois grands domaines : la pénétration d’Internet dans la communication...

Le bond technologique sans précédent qu’a connu le monde industrialisé depuis ces cinq dernières années peut se résumer à trois grands domaines : la pénétration d’Internet dans la communication des particuliers et au sein des applications d’entreprises, la téléphonie mobile avec voix et transfert de données, les nouveaux systèmes d’exploitation basés sur l’Open Source…Trois domaines qui sont aujourd’hui rattrapés par le bras légitime, ou souvent vengeur, de la passion des brevets. Côté Open Source ? L’affaire SCO, dont le procès contre IBM ne débutera qu’en avril 2005, prouve assez l’acharnement d’un éditeur à vouloir tirer profit, légitimement ou non, d’une montée en puissance d’un système d’exploitation remarquable. Côté téléphonie mobile ? Si ce secteur semble épargné par le phénomène, l’ensemble des opérateurs européens continue néanmoins de souffrir du coût exorbitant auquel ces derniers ont acheté leurs licences UMTS. Côté Internet ? Alors que Juniper Networks, l’équipementier de réseaux concurrent de Cisco, vient de présenter son « initiative Infranet », projet de construction d’un réseau mondial alternatif à Internet, deux autres sociétés, Eolas et E-Data, défrayent la chronique avec leurs anciens brevets. Ces derniers concernent deux usages clefs d’Internet : les navigateurs web (Eolas) et le téléchargement payant de fichiers musicaux (e-Data). Eolas a obtenu gain de cause contre Microsoft au sujet de son brevet américain n°5838906, accordé en novembre 1998. Cet acte protège sa technologie permettant aux navigateurs Internet d’exécuter des applications externes, telles des « plug-in » ou des «applet », dont les pages web sont parsemées. Une technologie que Microsoft utilise pour son fameux navigateur «Internet Explorer»...Condamné à verser 521 millions de dollars à Eolas, Microsoft a fait appel à la justice qui donnera son jugement à la fin du mois. L’argument est qu’Eolas a obtenu son brevet à une période où ce type de fonctionnalité était déjà inscrit dans les services des navigateurs web… Si la justice américaine confirme son jugement, ce sont potentiellement toutes les pages HTML écrites avec des balises « object » et « embed » qui devraient être réécrites pour ne pas tomber sous le couperet de ce brevet ! Eolas a toutefois dit qu’elle stopperait ses revendications si Microsoft lui achetait une licence… Côté téléchargement de fichiers musicaux, c’est cette fois un brevet «datant de 1985» (sic) dit «brevet Freeny», qui pourrait chambouler en Europe les plans de Tiscali et de Microsoft, comme ceux d’Apple. Selon la société E-Data Corp., dans 9 pays européens, les moyens techniques mis en œuvre pour proposer des téléchargements payants sur d’autres supports que les disques durs (MP3, DVD…) devraient s’acquitter d’une dîme vis-à-vis du brevet Freeny. Mais ce dernier pourrait rencontrer le problème inverse d’Eolas : un tel brevet peut-il être valable alors qu’il fut déposé des années avant l’émergence d’Internet dans les usages ? A sa manière, E-Data représente bien le syndrome actuel du général Sutter dont semblent atteints un certain nombre d’éditeurs. Sutter ? Ce vieux général, qui dans le roman de Blaise Cendrars (l’Or), a découvert et acheté la Californie avant les chercheurs d’Or, puis a passé la fin de sa vie à réclamer des dividendes auprès de Washington ! Jean de Chambure, le 17 octobre 2003

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